Decorial.com un site édité par le GROUPE UTD
I. Identification
UTD SAS au capital de 400 000 euros
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Siège social : 6 RUE DE GENEVE 69800 SAINT PRIEST – Tél. 04 72 47 67 27
Responsable de publication : Daniel Buguet
II. Informations techniques
Sur internet, le secret des correspondances n’est pas gardé et par conséquent chaque internaute doit prendre les mesures pour protéger ses propres données et sa contamination par un éventuel virus circulant sur internet.
III Données personnelles
Les informations saisies sur le site decorial.com pourront être enregistrés pour un traitement exclusif par la société UTD, à ses filiales et aux membres de son réseau commercial, à des fins d’enquêtes, d’analyses, d’opérations commerciales et de marketing.Vous disposez d’un droit d’accès à ses informations conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 (modifiée)
Contact :
Groupe UTD – 6 rue de Genève 69800 Saint PRIEST
IV Droits d’auteurs
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’éditeur du site ou de tiers ayant autorisés l’éditeur du site à les utiliser.
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VI Marques déposées
La marque et le logo Decorial sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant droit est prohibée (article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
VII Bases de données
Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
VIII Exercice du droit d’opposition Art.38 loi 1978
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IX Responsabilité
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X Mise à jour des mentions légales
UTD SAS se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. UTD SAS invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.
XI Remarques
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Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. Le groupe UTD peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux technologies décrits sur ce site.